CONDITION D'UTILISATION
Conditions générales d'utilisation des images
Le présent document a pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles d'une part, DG GRANITS, met à la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d'autre part, la manière par laquelle l'utilisateur accède au site et utilise ses services.
Toute connexion au site est subordonnée au respect des présentes conditions.
Pour l'utilisateur, le simple accès au site de DG GRANIT à l'adresse URL suivante www.dg-granits.com implique l'acceptation de l'ensemble des conditions décrites ci-après.
Propriété intellectuelle
La structure générale du site www.dg-granits.com , ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de DG GRANITS. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des contenus et services proposés par le site www.dg-granits.com, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de la société DG GRANITS est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les formes des monuments photos 3d sont des déposées par DG GRANITS .Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale des images 3d, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.
Modification des conditions d'utilisation
DG GRANITS se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d'utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.
Règles d'usage d'Internet
L'utilisateur déclare accepter les caractéristiques et les limites d'Internet, et notamment reconnaît que :
DG GRANITS n'assume aucune responsabilité sur les services accessibles par Internet et n'exerce aucun contrôle de quelque forme que ce soit sur la nature et les caractéristiques des données qui pourraient transiter par l'intermédiaire de son centre serveur.
L'utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet ne sont pas protégées notamment contre les détournements éventuels. La communication de toute information jugée par l'utilisateur de nature sensible ou confidentielle se fait à ses risques et périls.
L'utilisateur reconnaît que les données circulant sur Internet peuvent être réglementées en termes d'usage ou être protégées par un droit de propriété.
L'utilisateur est seul responsable de l'usage des données qu'il consulte, interroge et transfère sur Internet.
L'utilisateur reconnaît que DG GRANITS ne dispose d'aucun moyen de contrôle sur le contenu des services accessibles sur Internet
Accès au site
DG GRANITS s'efforce de permettre l'accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de DG GRANITS, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des services.
Par conséquent, DG GRANITS ne peut garantir une disponibilité du site et/ou des services, une fiabilité des transmissions et des performances en termes de temps de réponse ou de qualité. Il n'est prévu aucune assistance technique vis à vis de l'utilisateur que ce soit par des moyens électronique ou téléphonique.
La responsabilité de DG GRANITS ne saurait être engagée en cas d'impossibilité d'accès à ce site et/ou d'utilisation des services.
Par ailleurs, DG GRANITS peut être amené à interrompre le site ou une partie des services, à tout moment sans préavis, le tout sans droit à indemnités. L'utilisateur reconnaît et accepte que DG GRANITS ne soit pas responsable des interruptions, et des conséquences qui peuvent en découler pour l'utilisateur ou tout tiers
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